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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SyCy
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RE AVES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RE AVES
SyCy, SAS

Numéro de dépôt :
4250859
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
RE AVES de SyCy

Présentation de la marque RE AVES

Déposée le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SyCy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RE AVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SyCy domicilié(e) 23 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SyCy, M. Degrémont Franck domicilié(e) 23 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque RE AVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE AVES arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

SyCy a également déposé les autres marques suivantes : Sybox


SyCy, SAS - 23 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


SyCy, M. Degrémont Franck - 23 rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690407 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ;

Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu.